Politique d’utilisation acceptable

En utilisant nos services d’hébergement Web, vous acceptez de respecter nos politiques. Vous devez utiliser Internet avec respect, courtoisie et responsabilité, en respectant les droits des autres internautes. Nous attendons de vous que vous ayez une connaissance de base du fonctionnement d’Internet, des types d’utilisations généralement acceptables et des types d’utilisations à éviter. Pour savoir si une utilisation acceptable, faites confiance à votre bon sens. Les utilisations suivantes sont inacceptables:

L’illégalité sous quelque forme que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les activités telles que la distribution ou la copie non autorisée de logiciels protégés par le droit d’auteur, la violation des restrictions à l’exportation ou les interdictions relatives aux transactions commerciales étrangères imposées par les États-Unis, le harcèlement, la fraude, le trafic de matériel obscène, le trafic de drogue et autres activités illégales.

Les dispositions de la présente Politique d’utilisation sont destinées à servir de directives et ne sont pas exhaustives. En règle générale, les comportements qui enfreignent la loi, la réglementation ou les normes acceptées de la communauté Internet, qu’ils soient ou non expressément mentionnés dans la présente Politique d’utilisation, sont interdits. Radancy se réserve le droit à tout moment d’interdire les activités qui nuisent à sa réputation commerciale et à sa clientèle.

Les serveurs Radancy ne peuvent être utilisés qu’à des fins légales. La transmission, la distribution ou le stockage de tout matériel en violation des lois ou réglementations en vigueur sont interdits. Cela inclut, sans s’y limiter, le matériel protégé par le droit d’auteur, les marques commerciales, le secret commercial ou tout autre droit de propriété intellectuelle utilisé sans autorisation appropriée, ainsi que les matériels obscènes, diffamatoires, constituant une menace illégale ou enfreignant les lois sur le contrôle des exportations. Exemples de contenu ou de liens non acceptables: «Logiciels piratés», «Programmes ou archives provenant de hackers», «Sites Warez», «Bots Irc», «Mp3».

Les Services et tout logiciel fournis par Radancy peuvent être soumis aux restrictions du gouvernement des États-Unis en matière de contrôle des exportations. Vous acceptez de ne pas localiser, relocaliser ou exporter les Services et tout logiciel fournis par Radancy en violation de ces restrictions. Vous acceptez que les Services et tout logiciel fourni par Radancy ne soient pas utilisés dans le but d’effectuer ou de faciliter des transactions avec des destinations soumises à des restrictions imposées par les États-Unis (à la Date d’entrée en vigueur, ces destinations comprennent: l’Iran, l’Irak, la Libye, Cuba, la Corée du Nord, le Soudan, la Syrie, les zones contrôlées par les talibans d’Afghanistan, ou les zones contrôlées par les rebelles de l’UNITA en Angola) et/ou une personne ou entité figurant sur une liste de parties soumises à des restrictions imposées par les États-Unis, sans l’autorisation du gouvernement des États-Unis.

Radancy sera le seul arbitre quant à ce qui constitue une violation de la présente disposition.

Les violations de la sécurité du système ou du réseau sont interdites et peuvent entraîner une responsabilité pénale et civile. Les exemples comprennent, sans s’y limiter, les éléments suivants: l’accès, l’utilisation, le sondage ou le balayage non autorisés des mesures de sécurité ou d’authentification, des données ou du trafic d’un système. Interférence avec le service destiné à tout utilisateur, hôte ou réseau, y compris, sans s’y limiter, le bombardement de courrier, l’inondation, les tentatives délibérées de surcharge d’un système et les attaques de diffusion. Falsification de tout en-tête de paquet TCP-IP ou de toute partie des informations d’en-tête dans un e-mail ou d’une publication de groupe de discussion.

Est en infraction toute personne qui, notamment, emploie des postes ou des programmes dont le code ou les données consomment un temps CPU ou un espace de stockage excessif; autorise l’utilisation de services de courrier, de capacités de transfert de courrier, de comptes POP ou de répondeurs automatiques autrement que pour son propre compte; ou revend l’accès à des scripts CGI installés sur nos serveurs.

Il est interdit de publier d’informations diffamatoires, scandaleuses ou privées sur une personne sans son consentement, d’infliger intentionnellement une détresse émotionnelle ou d’enfreigner des marques de commerce, des droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle.

Il est expressément interdit d’envoyer des messages non sollicités, y compris, mais sans s’y limiter, des publicités commerciales et des annonces informatives. Un utilisateur ne doit pas utiliser le serveur de messagerie d’un autre site Web pour relayer le courrier sans l’autorisation expresse de ce site Web.

Il est contraire à la politique de Radancy que les clients utilisent nos serveurs pour effectuer ou participer à l’une des activités suivantes:

Publier sur Usenet ou tout autre groupe de presse, forum, liste de diffusion par e-mail ou autre groupe ou liste similaire des articles hors sujet selon la charte ou autres FAQ publiées par le propriétaire ou description(s) du groupe ou de la liste;

Envoyer des e-mails en masse non sollicités, si ces e-mails non sollicités provoquent des plaintes de la part des destinataires;

Se livrer à l’une quelconque des activités susmentionnées en utilisant le service d’un autre fournisseur, mais en canalisant ces activités par l’intermédiaire d’un serveur fourni par Radancy, ou en utilisant un serveur fourni par Radancy à titre de maildrop pour les réponses; ou

Falsifier les informations utilisateur fournies à Radancy ou à d’autres utilisateurs du service en lien avec l’utilisation d’un service Radancy.

Lorsque Radancy aura connaissance d’une violation présumée de sa Politique d’utilisation, Radancy lancera une enquête. Au cours de l’enquête, Radancy pourra restreindre l’accès du Client afin d’empêcher toute activité non autorisée ultérieure. Selon la gravité de la violation, Radancy pourra, à son entière discrétion, restreindre, suspendre ou résilier le compte du Client et/ou exercer d’autres recours civils. Si Radancy estime qu’une telle violation est une infraction pénale, Radancy informera le service d’application de la loi approprié de cette violation.

Radancy n’émet pas de crédits de service pour les pannes encourues par la désactivation du service résultant de violations de la Politique d’utilisation.

Radancy se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier toute disposition de la présente Politique d’utilisation à tout moment et sans préavis.